Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SP CHATEAU MONTANA
DOMAINE MONTANA, SCEA

Numéro de dépôt :
3071467
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2020
SP CHATEAU MONTANA de DOMAINE MONTANA

Présentation de la marque SP CHATEAU MONTANA

Déposée le 18 décembre 2000 par DOMAINE MONTANATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SP CHATEAU MONTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est DOMAINE MONTANATODO domicilié(e) 0 Route de Saint-Jean-Lasseille - 66300 - BANYULS DELS ASPRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 397 925 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE MONTANA domicilié(e) 0 Route de Saint-Jean-Lasseille - 66300 - BANYULS DELS ASPRES - France.

La marque SP CHATEAU MONTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SP CHATEAU MONTANA est expirée depuis le 18 décembre 2020.

DOMAINE MONTANA a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTRE BLANC , ON CHATEAU MONTANA , COLLINES DES ASPRES , DIALOGUE MONTANA , L'ASTRE NOIR , La Fontaine des Demoiselles VIN DE PAYS CATALAN 2001 PRODUIT DE FRANCE MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE MONTANA PATRICK SAURE PROPRIÉTAIRE 66300 RANYULS-DELS-ASPRES FRANCE 12,5% vol. 750 ml CREATION , EXPRESSION CHATEAU MONTANA , LA SOIF DES HOMMES Montana , INIMITABLE CHATEAU MONTANA , L'ASTRE BLANC MONTANA


DOMAINE MONTANA, SCEA - 0 Route de Saint-Jean-Lasseille - 66300 - BANYULS DELS ASPRES - France - SIREN 408397925


DOMAINE MONTANA - 0 Route de Saint-Jean-Lasseille - 66300 - BANYULS DELS ASPRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2010 n°2456731 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Vins d'appellation d'origine.